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Vos questions / nos réponsesBonjour, Les mollecules contenues dans le spice et autres produits du même type, sont classées comme stupéfiants. Certains sites proposent d'autres produits du même genre sous d'autres noms en précisant qu'ils sont légaux dans toute l'Europe. On peut donc supposer qu'ils ne contiennent pas les mollécules référencées. Mais comment savoir s'ils disent vrai ? Comment être sur qu'ils ne contiennent pas les mollecules incriminées afin de ne pas tomber sous le coup de la loi ? Autrement dit, quels sont les risques à commander de tels produits alors même que l'on ne peut être certain (sauf analyses...) de leurs compostions légales ? Je trouverai absurde d'être sanctionné alors que dans le même temps les sites commerciaux de tels produits vendent ceux-ci en toute impunité sous le regard des autorités européennes... Je vous remercie donc de m'éclairer sur ce point précis qu'est l'importation en France de produits tels que "zohai" "haze" etc... ne contenant, selon le site, aucun produit illégal en Europe. La situation me semble complexe au regard du droit... Cordialement
Mise en ligne le 08/10/2009
Bonjour,
Il existe de nombreux sites qui vendent des mélanges d'herbes tel que le spice, le gorilla, le sence, le zohai... Même s'ils précisent que ces produits sont légaux en Europe, il est impossible de vérifier leur composition, à moins, comme vous l'évoquez, de faire des analyses en laboratoire.
Pour rappel, par arrêté publié au Journal officiel du 27 février 2009, la ministre de la Santé et des Sports a classé comme stupéfiant un ensemble de substances cannabinoïdes (JWH-018, CP 47,497 et homologues (C6, C8 et C9) et HU-210) pouvant être présentes dans des mélanges d'herbes. Ce classement intervient en raison des propriétés pharmacologiques, des effets psychoactifs et du potentiel d’abus et de dépendance de ces substances.
Vous vous exposez donc à des sanctions en commandant ces produits s'ils contiennent des substances classées comme stupéfiants. Et cela même si les sites qui les vendent ne sont pas interdits par les autorités françaises et/ou européennes.
Par ailleurs, un produit peut ne pas être considéré comme illégal dans certains pays européens, mais peut très bien l'être en France, en l'absence de législation européenne commune sur les drogues.
Concernant le "haze", il s'agit d'une variété de graines de cannabis et ce produit est donc illégal en France.
Cordialement
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