Moderateur - 09/11/2021 à 10h03

Bonjour Atemba,

Votre permis de conduire a-t-il été suspendu à un moment donné ? Cela n'est pas très clair dans votre texte. Ce n'est qu'à partir du moment où votre permis est suspendu que vous devrez passer devant une commission médicale qui demandera un test de dépistage. En dehors de ce cas de figure il ne me semble pas que vous soyez obligée de faire des tests à moins que cela ne vous soit demandé explicitement par un procureur ou un juge dans le cadre de l'instruction de votre affaire. Mais ici ce n'est pas le cas, il n'y a pas de raison apparente que cela le soit.

Si votre permis a été suspendu vous devrez prendre rendez-vous à la fin de la période de suspension (souvent cela se fait à partir du site internet de votre préfecture) avec la commission médicale et les tests que vous devrez faire seront à réaliser un petit peu avant le passage devant la commission.

Dans votre message vous évoquez une convocation pour "un stage de sensibilisation" : il s'agit soit d'un stage de sensibilisation aux dangers des stupéfiants, soit d'un stage de sensibilisation à la sécurité routière (et non sécurité sociale ?). Or, si vous recevez une telle convocation c'est qu'une décision a été rendue. Elle va vous être notifiée en personne au tribunal mais il ne s'agit en aucun cas d'un procès où vous devez produire un test de dépistage.

Je manque d'éléments pour avoir précisément à quel stade de la procédure pénale se trouve votre affaire mais cela peut être l'un des deux cas suivants (je penche pour le second en raison des délais avec lesquels vous recevez la notification) :
- le procureur de la république qui a eu en charge votre affaire a choisi pour vous ce que l'on appelle une "alternative aux poursuites" et la convocation est là pour vous la notifier. C'est-à-dire que vous ne passerez pas en jugement, donc vous ne passerez pas devant un tribunal (même si vous êtes convoqué au tribunal) mais qu'en contrepartie vous devez effectuer ce stage à vos frais. Si vous ne le faites pas le procureur pourra reconsidérer sa position et envoyer votre affaire devant un tribunal.
- votre affaire a été jugée selon la procédure de "l'ordonnance pénale". Le procureur a demandé à un juge un jugement "sur dossier". Cela se fait beaucoup avec les infractions routières. Dans une telle procédure vous ne rencontrez jamais le juge mais en contrepartie vous n'encourrez pas la prison prévue pour cette infraction. Si c'est de cela dont il s'agit la convocation vous amènera devant une personne qui vous notifiera la décision de justice (le stage de sensibilisation).

Concernant la positivité aux tests sachez que le CBD peut éventuellement contribuer à ce qu'un test de dépistage du cannabis soit positif. L'une des raisons à cela est que le CBD que vous consommez peut contenir un peu de THC. Si c'est le cas et que vous consommez du CBD tous les jours ou presque alors c'est suffisant pour que l'on retrouve des traces de cannabis dans une analyse toxicologique. Nous manquons encore de visibilité sur le sujet mais essayez de privilégier la consommation de CBD garanti sans THC ou essayez de vous abstenir d'en consommer. Cependant, encore une fois, il n'est pas clair que vous ayez à passer un test de dépistage à un moment donné.

Pour ce qui est de votre consommation de cannabis, si elle est occasionnelle comme vous le décrivez et que vous avez ce profil de consommation depuis plusieurs mois, alors la positivité aux tests de dépistage ne devrait être que de quelques heures à quelques jours (3-5 jours). Cela dépend de ce qui est testé (sang, urine ou salive) et de la méthode utilisée pour faire le dépistage (test standard ou analyse toxicologique).

Cordialement,

le modérateur.