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Par Profil supprimé

Bonjour , voila j'ai etait attrapper avec 2 joints dans la rue ! Donc poste de police interogatoire emprinte ect... Et aujourd'hui je recoit un appel de la gdrm qui me convoque au tribunal !! Je suis mineur je voulais savoir la peine que je pourrais encourire suite a sa .. MErci

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4 réponses


Profil supprimé - 20/03/2013 à 10h52

Bonjour,

Je suis le modérateur et je me permets de vous apporter quelques éléments de réponse.

L'usage illicite de stupéfiants est passible en théorie de 1 an de prison et 3750 euros d'amende. Lorsqu'un mineur de plus de 13 ans est interpellé en possession de stupéfiants, il est obligatoire qu'il y ait des suites judiciaires à l'affaire. Si vous avez entre 13 et 16 ans inclus, vous encourez en théorie la moitié de la peine ci-dessus. Si vous avez 17 ans vous encourez la totalité de la peine ci-dessus. Vous êtes probablement convoqué devant un juge des enfants qui va vous entendre et évaluer votre situation. Il va vous dire ce qu'il compte faire dans votre cas.

Pour les mineurs, ce sont normalement les mesures éducatives qui sont privilégiées. Donc, plus que de la prison, vous risquez surtout qu'on vous impose certaines choses comme suivre un stage de sensibilisation aux dangers des stupéfiants, vous rendre dans une consultation jeunes consommateurs pour y rencontrer des professionnels, faire un travail d'intérêt général éventuellement, etc. En fait c'est le juge qui va décider de cela.

Vos empreintes ont été enregistrées, ce qui est normal dans le cadre d'une procédure judiciaire en cours. Désormais vous êtes connu des services de police. Tenez-en compte car même si le juge est clément avec vous pour cette fois, si vous vous faites de nouveau attraper, la justice tiendra compte de cette première affaire et sera sans doute plus sévère avec vous la prochaine fois.

Cordialement,

le modérateur.

Profil supprimé - 20/03/2013 à 19h15

JE vous remercier de vos explication mais vue que mon casier et vierge ces la premier fois et depuis je n'y touche plus j'encoure quand meme la prison vue que j'ai 17 ?? ..

Profil supprimé - 25/03/2013 à 10h55

Salut Pierre,
Ehhh pas de stress à avoir! Certes tu as eu un contrôle, puis une convocation au tribunal mais les 1 an de prison et les 3750 euros d'amende sont le maxi pouvant être retenus pour cette infraction. ( Si je me base sur ton message ! )
Te concernant,( si c'est la première fois bien sur ) tu vas certainement avoir un rappel à la loi et l'obligation de suivre un stage de sensibilisation ou voir un médecin addictologue. ( peut être même un dépistage pour voir si effectivement si tu as arrêté ta conso )
Attention ce n'est pas une obligation, une certitude ce que je te dis, mais bon .....
Maintenant charge à toi de te reprendre en main et d'arrêter ce produit, je ne veux pas faire le vieux con mais malgré ce que l'on peut dire sur le THC c'est pas un produit si cool que cela !!!
Regardes les messages tu verras.
Par contre si tu pouvais me ou nous donner le résultat du tribunal.
Ce qui est bien c'est que ( enfin j'espère ! ) ca va vraiment de booster pour lâcher ca !
Les fois suivantes au tribunal sont moins .... cool !
Bon courage à toi

Profil supprimé - 22/04/2013 à 11h24

Bonjour,

Je ne peux qu'appuyer la réponse que vous a faite Fraddu19 le 25 mars.

Si l'on s'en réfère à ce qui se fait habituellement dans des situations similaires à la vôtre, il est très peu probable qu'il y ait, en ce qui vous concerne, de la prison ou même un procès. C'est très probablement une alternative aux poursuites qui va être choisie. Mais nous ne sommes pas à la place du procureur et du juge !

Il serait intéressant que vous témoigniez de ce qui s'est passé pour vous au tribunal car cela peut aider les autres à comprendre ce qui s'y passe et comment cela se passe ce genre d'affaire.

Cordialement,

le modérateur.

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