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conduite sous influence de stupéfiant

Par Kuro

Bonjour a tous,

je me permet de vous posez quelques questions concernant mon arrestation,


Pour reprendre depuis le départ: ( Date de l'infraction : 10/02/25)

- Je décide de prendre la route pour me rendre à mon lieu de travail, malheureusement je me fais arrêter par la gendarmerie qui me font leur travail ( papier véhicule, test alcoolémie et stupéfiant) , dommage pour moi le test salivaire est devenu positif au bout de 10 min d'attente.( Sachant que ma dernière consommation remonte à Nouvel an, et que je ne fume plus aucune cigarette ni Cannabis depuis mon embauche dans un magasin de vape)

Le gendarme m'explique la procédure où je vais avoir une rétention de permis pendant 5 jours, il me propose donc de sois réaliser un nouveau test salivaire pour laboratoire ou d'effectuer une prise de sang mais l'hôpital le plus près étant a 40 min de route aucun moyen pour revenir j'ai donc décider de faire le salivaire, nous nous dirigeons vers un local d'air d'autoroute où ce monsieur me fait signer un document pour le motif d'arrestation.

Il m'explique que sous une période de 120heures les résultats du laboratoire seront connus et que si je reçois un appel c'est mauvais pour moi et si je n'ai pas de nouveau je récupère mes document a l'endroit indiqué. Encore dans la mal chance le test revient positif a nouveau. En étant dans l'incompréhension je demande comment va se dérouler la suite.

On me dit que je serai convoqué devant un procureur ou un juge de ce que j'ai compris d'ici demain ( le 20/02/25)
Sachant que c'est la 1ere fois que j'ai un soucis avec la justice comment cela va se dérouler ?

Egalement pour préciser un dernier point étant vendeur en vape et que certain clients désir du CBD, est ce que même au niveau de la vape nous pouvons devenir positif au THC ( uniquement sur base de liquide et pas de fleurs) Donc j'ai peur de prendre tarif pour une connerie que j'ai faite a nouvel an alors que je ne consomme plus depuis facilement depuis le 17 septembre 2023.

Merci a ceux qui liront le poste et qui aurait des réponses a m'apporter et bonne journée

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1 réponse


Moderateur - 24/02/2025 à 11h48

Bonjour Kuro,

Vous décrivez une situation intéressante.

Normalement, je dis bien "normalement", si vous avez arrêté le cannabis au mois de septembre, consommé un seul joint au nouvel an vous ne devriez pas être positif au mois de février.

Cependant vous travaillez dans un magasin de vape où vous manipulez du CBD et peut-être consommez-vous vous-même du CBD. Ce CBD contient probablement un peu de THC (la limite légale c'est 0,3%). C'est ce contact ou cette consommation qui a probablement rendu positif votre test.

Voici l'article où nous parlons des sanctions pour l'infraction de conduite sous influence d'un stupéfiant : https://www.drogues-info-service....nduite-sous-influence-de-stupefiants

Dans un premier temps votre permis va être suspendu par le préfet pour une certaine durée. Dans un second temps votre affaire passera en jugement. Ce jugement indiquera une durée de suspension de votre permis qui se substituera à celle du préfet en tenant compte de la durée de suspension que vous avez déjà effectuée.

Pour ce type d'affaire on ne rencontre pas forcément le juge (c'est le procureur qui va décider sous quel forme votre affaire va être traitée). Il existe en effet une procédure, l'ordonnance pénale, qui permet de juger sur dossier les affaires de petite ampleur et qui sont un contentieux de masse pour la justice. Dans cette configuration vous ne rencontrez pas de juge mais vous ne pouvez pas être condamné à de la prison : ce sont les amendes, la perte des points sur votre permis de conduire (- 6 points, peine automatique), la suspension de votre permis ou d'autres peines complémentaires qui seront choisies par le juge.

Cordialement,

le modérateur.

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